Le blog de Bonampak

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lundi 19 septembre 2011

C'est vert!

c'est vert

Janvier 2010, le co-président de l'Alliance écologiste indépendante (AEI), Jean-Marc Governatori saisit la justice contre Daniel Cohn-Bendit et les Verts, et leur conteste l'emploi du terme « Europe Ecologie » affirmant que la marque lui appartient depuis 2004 et qu'il souhaite l'utiliser aux régionales. En effet Mr Governatori a fait déposer en 2004, la marque « Europe Ecologie » à son nom. L'utilisation du terme « Europe Ecologie » offre une visibilité forte sur les scènes médiatiques et politiques de par les récents succès électoraux des deux partis écologistes impliqués.

Toutefois, l'emploi d'Europe-Ecologie remonte à 1979, a été réutilisé ensuite en 1989 par les Verts, notamment pour désigner la liste d'Antoine Waechter aux élections européennes.

Vendredi dernier, la cour d'appel de Paris* a confirmé le caractère frauduleux du dépôt de la marque «Europe-Ecologie» à l'INPI, en 2004, par le dirigeant de l' Alliance Ecologiste Indépendante.

EELV va donc pouvoir continuer à se présenter sous le nom d'Europe Ecologie et préserver son identité. __ (*) Paris, 16 sept. 2011, Jean-Marc Governatori et a. c/ Europe Écologie-Les Verts (EELV).

lien : http://www.calameo.com/read/00056872859ac36942b90

mardi 7 septembre 2010

Un K qui dérange...

C’est vêtu d’un de ses tee-shirts pour lequel il est jugé que s’est présenté devant la 14ème chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Bobigny, le 17 juin 2010, M. Stéphane Da Silva, créateur de la marque BAK 93. Poursuivi pour « outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique » et « provocation non-suivie d'effet au crime ou délit », le jugement a été mis en délibéré au 16 septembre. Retour sur une griffe qui fait montrer les crocs à la police depuis presque 10 ans…

Originaire de la Cité des 4000, c’est en 2000 que ce commercial alors au chômage lance sa marque de street-wear BAK 93 pour "Brigade Anti K…". Anti K… ? Comme « anti-keufs, mais aussi anti-krack, anti-krapuleux...» explique le créateur de la marque. « Son principal objectif est d'interpeller la société sur un des maux qui la rongent (...) Certains verront en effet, dans BAK 93, les initiales de Brigade Anti Keufs, d'autres l'interprêteront comme Brigade Anti Koke, ou Brigade Anti Kailloux » soutient ce dernier. Car si les marques contraires à l’ordre publique et aux bonnes mœurs sont formellement interdites par la loi en vertu de l’article L 713-3 b du Code de la Propriété Industrielle, M. Da Silva a pris soin de déposer sa marque à l’INPI en 2001 sous l’intitulé BAK 93 BRIGADE ANTI K… se prémunissant ainsi de toutes attaques juridiques. Mais ironie du sort, ce dernier est interpellé en 2002 par la police alors qu’il porte un tee-shirt au slogan explicite : BAK 93 pour "brigade anti-keufs". A son domicile la police saisi le stock, dont l'ancienne collection "Nike la police" qu’il assure avoir créée en réaction à la marque de sport. Une procédure est alors lancée mais celle-ci aboutie à un classement sans suite pour vice de procédure et à la saisie de tee-shirts portant la mention "brigade anti-keufs".

Adoucissant son discours, le slogan disparaît au profit de "brigade anti-koke", puis la marque se dote d’un K supplémentaire, pour "brigade anti-keufs korrompus". L’affaire aurait pu en rester là, sauf que le 12 octobre 2006, Stéphane Da Silva est arrêté lors d'un contrôle de véhicule à Drancy. Et son tee-shirt BAK, floqué de têtes de mort et d'armes en croix, ne fait pas du tout rire la police... A bord de la voiture, d’autres vêtements de la marque sont trouvés, parmi les slogans: "brigade anti-keufs korrompus" ou encore "brigade anti-kärcher". « Ces vêtements sont un miroir de la société dans laquelle je vis. J'ai peut-être fait preuve de maladresse au début, c'est vrai. Puis j'ai rajouté un K à BAK pour faire Brigade Anti Keufs Korrompus. Pour montrer que je suis pas contre tous les policiers. Seulement ceux qui violent leur code de déontologie », affirmera plus tard à la barre M. Da Silva. « Les vêtements créés portent d'autres mentions : Anti Koke, Anti Kons, Anti Kalibre ». Le discours ne suffit cependant pas à convaincre le procureur qui requerra 3 mois de prison avec sursis.

Mais quelque soit l’issue du procès, M. Da Silva l’affirme dores et déjà : il ne changera pas le nom de sa marque !